Accueil / Droits d'auteur

 

 Droits d'auteur


Propriété Intellectuelle.

Toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété des auteurs photographes Christian Leyreloup ou Denise Sarlin, elles constituent des oeuvres au sens des dispositons de l'article L112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence toute diffusion, représentation ou reproduction intégrale ou partielle qui pourrait en être faite, sans le consentement de l'auteur concerné ou de ces ayants droits, serait illicite.
 
Les droits d'auteur sont inaliénables : lorsque vous payez des droits à l'auteur pour une image, vous n'en devenez pas pour autant propriétaire : vous payer uniquement le droit d'utiliser l'image suivant le contrat établi entre vous et l'auteur (Note d'auteur).
 
Les textes bénificient également des mêmes protections.
 

Crédit photo (mention).

La mention du nom de l'auteur est un droit et est obligatoire pour chaque publication : le nom de l'auteur figure dans les informations IPTC de l'image.

Exemple de mention à adopter : Nom de l'auteur / leysar.fr

 

Justificatif de publication.

Pour toute édition, diffusion, un justificatif doit être fourni à l'auteur, afin que celui-ci puisse vérifier la conformité de la publication avec la note d'auteur qu'il a établi au diffuseur.